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  • viole les droits d'autrui, tels que le Contenu qui viole tout droit d'auteur, marque déposée, brevet, secret commercial ou viole tout droit à la vie privée ou à la publicité ;
  • contient une déclaration fausse ou trompeuse ;
  • contient de la publicité ; ou
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NON-ADOPTION.

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Les Conditions générales doivent être interprétées conformément aux lois du Commonwealth du Massachusetts, sans égard aux principes de conflit de lois.

ACCORD COMPLET

Les Conditions générales constituent l'intégralité de l'accord entre les parties en ce qui concerne l'objet des présentes et remplacent tous les accords écrits ou oraux antérieurs entre les parties en ce qui concerne cet objet.

AUCUN MODIFICATION NI RENONCIATION

 

Les Conditions générales ne peuvent être modifiées que par écrit signé par les deux parties et aucune renonciation de l'une ou l'autre des parties ne sera considérée comme une renonciation à toute violation ou défaut antérieur ou ultérieur, à moins qu'une telle renonciation ne soit écrite et signée par un représentant autorisé de MIT SOLUTIONS .

 

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